Le Poêle de Masse Artisanal existe enfin officiellement dans le Code des impôts
Grande nouvelle !
Nos poêles maçonnés sont inscrits comme donnant droit clairement au crédit d’Impôt et le code des impôts a été modifié dans ce sens.
- https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/credit-dimpot-transition-energetique-cite-et-maprimerenov
- https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069576&idArticle=LEGIARTI000023374187
Le chemin aura été long et ne tient pas que de mon initiative : il s’agit ici d’une victoire collective de toute la profession, dont l’AFPMA est aujourd’hui très fièrement et activement partie prenante.
L’AFPMA s’est appuyée sur rapport de l’ADEME de 2016 – initié entre autre à cette époque par l’énergie et la volonté de Jerôme Chapelle (membre AFPMA), Jerome Previeux, Vincent Bossy et Pascal Wehrlen.
De ce rapport nous avons sans cesse depuis voulu porter plus loin l’action, notamment en re-sollicitant L’ADEME .
Notre adhésion au VEUKO, l’aide de nos collègues autrichiens, aiguillés par les bonnes idées de Pascal Pierret et notre ténacité ont augmenté notre crédibilité et nos arguments.
La sollicitation de la député aveyronnaise Anne Blanc pour atteindre les ministères aura aussi été très efficace.
Nous avons dès lors pu répondre aux points techniques de l’ADEME et des bureaux de Bruxelles.
« the last, but not the least » : notre union qui fait force aujourd’hui.
Il aurait été incompréhensible que le poêle de masse artisanal ne soit pas une des lames du couteau suisse de l’état français contre la pollution de l’air devenu enjeu européen.
Cette étape passe par le calcul de poêle par le logiciel basic2+, qui était au centre de la formation tenue il y a quelques jours.
A nous maintenant, de proposer d’autres solutions de calcul et modèle pour plus de liberté et créativité.
C’est sûr, l’AFPMA est sur le bon chemin !